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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA VINUM
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VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS
ANIMA VINUM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4008117
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS de ANIMA VINUM

Présentation de la marque VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA VINUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA VINUM domicilié(e) 6 rue de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 819 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS est expirée depuis le 29 mai 2023.

ANIMA VINUM a également déposé les autres marques suivantes : LE BON PHILIBERT , ANIMA VINUM , ANIMA-VINUM , (Marque figurative) , TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT , ATC.FR APPELLATION-TRES-CONTROLEE , EX PROFESSO , L ESCARGOT VIGNERON ,


ANIMA VINUM, Société à responsabilité limitée - 6 rue de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 424819977


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; boissons alcoolisées contenant des fruits (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; boissons distillées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; cocktails alcoolisés ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux-de-vie) ; eaux-de-viee d'appellation d'origine ; liqueurs (autres que les eaux-de-vie) ; poirés d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine ;

Agences d'import-export de vins et de boissons alcoolisées ; diffusions d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, dans le choix du vin ; services de conseils pour la direction des affaires des vignobles et vignerons ; organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente des boissons alcoolisées précitées ; promotion des ventes pour des tiers des boissons alcoolisées précitées ; publicité pour les boissons alcoolisées.